Marque enregistrée - Marque en non vigueur

AGENDUAIRE
Monsieur Jean-Jacques RAIBAUD

Numéro de dépôt :
1469388
Date de dépôt :
27/05/1988
Lieu de dépôt :
NICE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
27/05/1998

Présentation de la marque AGENDUAIRE

Déposée le 27 mai 1988 par monsieur Jean-Jacques RAIBAUD auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NICE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « AGENDUAIRE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est monsieur Jean-Jacques RAIBAUD domicilié(e) "Les Bréguieres Orientales", 2, Chemin Alphonse Daudet, 06800 CAGNES SUR MER. - France.

La marque AGENDUAIRE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1469388.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque AGENDUAIRE est expirée depuis le 27 mai 1998.

Jean-Jacques RAIBAUD a également déposé les autres marques suivantes : JEU DES 7 FAMILLES DU CORPS HUMAIN JRD CONSEIL , vesubian


Monsieur Jean-Jacques RAIBAUD - "Les Bréguieres Orientales", 2, Chemin Alphonse Daudet, 06800 CAGNES SUR MER. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-46

Papier, carton et produits en ces matiéres, non compris dans d'autres classes;produits de l'imprimerie;articles pour reliures;photographies;papeterie;adhésifs (matiéres collantes) pour la papeterie ou le ménage;matériel pour les artistes;pinceaux;machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles);matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils);matiéres plastiques pour l'emballage (non comprises dans d'autres classes);cartes à jouer;caractéres d'imprimerie; clichés.